Afref - Donnons du sens à la formation

1. Propriétaire / Éditeur

AFREF.ORG est un site web édité par l’AFREF et publié sous la direction de M. René BAGORSKI, Président de l’association. L’ensemble du site AFREF.ORG, pages et contenus, est la propriété de l’AFREF.

Association Française de Réflexion et d’Echange sur la Formation
Directeur de la publication : M. René BAGORSKI
Siège : 40 rue des Blancs-Manteaux - 75004 PARIS - France
Courriel : contact(at)afref.org

2. Hébergeur

Le site AFREF.ORG est hébergé par o2switch. AFREF.ORG décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site et de ses services.

o2switch
https://www.o2switch.fr/
Courriel : commercial(at)o2switch.fr

3. Concepteur / Créateur

Le site AFREF.ORG est conçu par DIDRO.

DIDRO
http://www.didro.fr/
Courriel : contact(at)didro.fr

4. Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.spip.net.

SPIP, Système de Publication pour l’Internet
Copyright © 2001-2008, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.

5. Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de l’AFREF est strictement interdite.

© Copyright 2021 AFREF | Tous droits réservés.
La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable est strictement interdite (les courtes citations sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source).

6. Conditions d’utilisation

En utilisant le site AFREF.ORG, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées :

Abus
En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site AFREF.ORG, merci de contacter le responsable du site à l’adresse courriel : contact(at)afref.org.

Collecte et traitement de données personnelles
Les informations éventuellement recueillies par AFREF.ORG ne sont jamais communiquées à des tiers. Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant soit de contacter l’AFREF, soit de recevoir une documentation ou une newsletter.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par l’AFREF, qu’il peut exercer à tout moment auprès du responsable du site. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à l’AFREF ou contacter l’adresse courriel : contact(at)afref.org.

Cookies
Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par le site AFREF.ORG sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier ("cookies" ou "applets JAVA"). Sauf indication contraire explicite, ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement du site et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

Limitation de responsabilité
AFREF.ORG comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par l’AFREF. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de l’AFREF. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de l’AFREF ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers. Dans la mesure où l’AFREF ne peut contrôler ces sites ou sources externes, elle ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, l’AFREF ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.